REVENDIQUER UN DROIT D’AUTEUR

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DEMANDES VALABLES DE DROIT D’AUTEUR

Le propriétaire de ce site Web fait tous les efforts raisonnables pour empêcher l’utilisation non autorisée de contenu protégé par le droit d’auteur. Toutefois, en raison de la grande quantité de contenu trouvée sur ce site Web, des omissions sont possibles sans intention expresse de contrefaçon.

En outre, il est possible que certains contenus aient été fournis par des contributeurs d’informations tiers ayant omis de mentionner l’attribution appropriée ou par des sources ayant déjà copié votre contenu sans votre consentement préalable. En tant que tel, le Shrine ne peut être directement responsable d’une violation du droit d’auteur. Cependant, le Shrine respectera toujours le droit d’auteur s’il est confronté à de telles situations.

Dans le seul but d’une utilisation équitable, nous espérons que vous envisagerez d’autoriser l’utilisation de votre propriété sur ce site. Cependant, le Shrine respectera toute objection à l’utilisation actuelle de matériel protégé par le droit d’auteur, mais il vous incombe de prouver que vous en êtes le véritable propriétaire légal. S’il vous plaît, comprenez que le simple fait de dire que vous êtes le propriétaire peut être ou ne pas être une preuve suffisante (cette étape consiste à empêcher les tentatives d’endommager le contenu du site Web avec des attaques non fondées du droit d’auteur). En tant que tel, vous devrez peut-être documenter votre demande avec suffisamment de preuves. Si de telles preuves sont présentées de manière satisfaisante, la situation sera amicablement résolue.


Veuillez utiliser ce formulaire pour formuler des objections ou des préoccupations concernant l’utilisation du matériel protégé par le droit d’auteur sur ce site Web (instructions de remplissage disponibles sous le formulaire):

  1. VOTRE NOM: S’il vous plaît entrez vos noms et prénoms au complet pour confirmer votre identité.
  2. VOTRE COMPAGNIE: Bien vouloir identifier pour qui vous faîtes la demande, s’il y a lieu.
  3. EMAIL / COURRIEL: Prière d’entrer votre adresse courriel pour permettre la communication.
  4. PAGE WEB DU SITE DONT IL EST QUESTION: Veuillez « copier / coller » le lien hypertexte de la barre d’adresse de votre navigateur Internet pour la page spécifique de ce site Web contenant le matériel que vous souhaitez utiliser ou acheter. Si ce n’est pas possible, merci de nommer le titre de l’article.
  5. ACTION REQUISE: Veuillez sélectionner l’action que vous souhaitez pour votre propriété; « Retirer le Contenu » (votre propriété sera définitivement supprimée du site), « Attribuer le Contenu » (votre nom ou celui de la compagnie peut être ajouté à votre propriété sous différentes formes: filigrane (photo), crédit d’auteur (article, vidéo), « Identifier la Source » (lien vers votre site Web, peut également être combiné avec l’attribution), « Autre » (veuillez expliquer dans la zone de commentaire).
  6. COMMENTAIRES / PREUVE DE PROPRIÉTÉ: Le simple fait de dire que vous êtes le propriétaire peut ne pas suffire. Des exemples de telles preuves peuvent être présentés sous différentes formes; lien direct vers votre site Web (si votre propriété se trouve sur un site Web que vous possédez, veuillez « copier / coller » le lien direct vers celui-ci. Votre site Web doit également contenir suffisamment d’informations vous permettant de vous identifier (blog personnel, informations d’identification de l’entreprise, etc.)), autre (veuillez expliquer de manière aussi détaillée que possible votre revendication de droit d’auteur si aucune preuve par Internet ne peut être présentée).
  7. CLIQUEZ SUR « ENVOYER » LORSQUE VOUS AVEZ TERMINÉ DE REMPLIR TOUS LES CHAMPS*

* En cliquant sur « ENVOYER », vous attestez avoir pris connaissance de toutes les NOTES LÉGALES. Vous devriez obtenir une réponse dans les 72 heures.

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